Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais
/
CRYSTAL CLEAR
Demande publiée - Marque en non vigueur

CRYSTAL CLEAR
PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
94512441
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque CRYSTAL CLEAR

Déposée le 23 mars 1994 par PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYSTAL CLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994. .

Le déposant est PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Groenewoudseweg 1 Eindhoven PAYS-BAS (correction BOPI 1994-35) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : SONATA , (Marque figurative) , EASY , PHILIRAMA , PHILIPS , PHILIPS , PHILISHAVE , COMBI , BEAT


PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais) - Groenewoudseweg 1 Eindhoven PAYS-BAS (correction BOPI 1994-35) - Pays-Bas


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Errata - Publication au BOPI 1994-35

Errata - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 27 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183485 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 4 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176835 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176834 - Publication au BOPI 1994-10-04

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Appareils de reproduction du son, de l'image et de données, notamment téléviseurs, magnétoscopes, camescopes